CONDITIONS D’UTILISATION

CE QUE NOS AVOCATS DISENT

Les présentes conditions d’utilisation ont été mises à jour le 3 mars 2014.

Bienvenue sur « www.kozyshack.ca » (le « site Web »), créé et entretenu par Kozy Shack Enterprises, LLC (« Kozy Shack »). Nous vous invitons à accéder à ce site Web, à l’utiliser et à y naviguer, conformément aux conditions d’utilisation suivantes (les « conditions d’utilisation »).

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10. Kozy Shack collecte, utilise et divulgue vos renseignements personnels conformément à sa politique de confidentialité (la « politique de confidentialité »). La politique de confidentialité est intégrée aux conditions d’utilisation et est affichée à la page suivante : [Kozy Shack insérera le lien menant à la politique de confidentialité]. Lorsque vous fournissez vos renseignements personnels à Kozy Shack, vous consentez à l’utilisation de telle information conformément à la politique de confidentialité.


11. Ce site Web peut parfois contenir de l’information liée à diverses conditions médicales, de santé ou de forme physique. Ces renseignements sont fournis à titre d’information seulement et ne remplacent en aucun cas les conseils de votre médecin ou autre professionnel de la santé. Vous ne devriez pas utiliser l’information contenue dans la présente pour diagnostiquer un problème de santé, un problème physique ou une maladie. Vous devriez toujours consulter votre propre médecin ou conseiller médical.


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16. Il ne faut interpréter aucune partie de ce site comme une offre ou une sollicitation d’achat ou de vente de produits ou de services. À l’exception de votre consentement à respecter les conditions d’utilisation de ce site Web, l’utilisation de notre site n’établit aucun contrat ou aucune entente entre vous et Kozy Shack, ni aucune obligation de la part de Kozy Shack envers vous.


17. Kozy Shack peut à tout moment, sans avis, réviser ses conditions d’utilisation, lesquelles entrent en vigueur une fois affichées, et modifier tout aspect du site Web, sans aucune responsabilité envers vous. En continuant à utiliser ce site Web, vous acceptez d’être lié à de telles révisions des conditions d’utilisation et vous consentez à passer en revue régulièrement cette page afin de prendre connaissance de la dernière version des conditions d’utilisation, qui sont modifiées de temps à autre.


18. Le manquement de la part de Kozy Shack d'insister sur l’exécution à la lettre ou de faire respecter toutes les dispositions des conditions d’utilisation ne sera pas considéré comme une renonciation à aucune disposition ni à aucun droit que contiennent ces conditions d’utilisation.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

POSEZ-NOUS DES QUESTIONS À PROPOS DE VOTRE POUDING

La présente politique de confidentialité a été mise à jour le 3 mars 2014

Nous sommes conscients que votre vie privée est importante pour vous, et nous travaillons fort pour gagner et conserver votre confiance. Nous avons élaboré la présente politique en vue que vous sachiez quels renseignements personnels nous recueillons lorsque vous accédez à notre site, l’utilisez ou y naviguez, pourquoi nous recueillons ces renseignements personnels, comment nous les utilisons et les partageons, à qui nous les transmettons et comment nous protégeons votre vie privée.

Si vous avez des questions au sujet de la présente politique de confidentialité, veuillez communiquer avec nous (voir l’onglet « Nous joindre » ci-dessous).


1. Définitions

Les termes « Kozy Shack », « nous » et « notre » réfèrent à Kozy Shack Enterprises, LLC.

Le terme « renseignement personnel » a la même signification que dans les lois fédérales du Canada sur la protection de la vie privée. À des fins de clarté, la législation canadienne sur la protection de la vie privée définit les « renseignements personnels » au sens large comme étant les renseignements concernant une personne identifiable ou permettant d’identifier un individu.

Le terme « politique » réfère à la présente politique de confidentialité en ligne.

Ce « site Web » réfère à « www.kozyshack.ca », site Web détenu par Kozy Shack Enterprises, LLC.

Le terme « contenu généré par les utilisateurs » réfère à tous les textes, photographies, images, illustrations, graphiques, effets sonores, enregistrements audiovisuels et autre contenu que vous pourriez afficher sur notre site, ou par le biais de celui-ci. Le contenu généré par les utilisateurs diffère principalement du reste du contenu que vous nous fournissez, car ce contenu est instantanément accessible par les autres utilisateurs qui visitent notre site Web. Des exemples de contenu généré par les utilisateurs incluent les commentaires publiés sur les forums de discussion et les avis sur nos produits accessibles sur notre site.


2. Votre consentement

LORSQUE VOUS SOUMETTEZ DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS À KOZY SHACK OU À SES AGENTS, VOUS CONSENTEZ À CE QUE NOUS RECUEILLONS, UTILISONS ET DIVULGUONS CES DONNÉES CONFORMÉMENT À LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET AUX PRÉFÉRENCES EN MATIÈRE DE CONFIDENTIALITÉ DONT VOUS NOUS AVEZ FAIT PART ET EN VERTU DE LA LOI. SOUS RÉSERVE D’EXIGENCES JURIDIQUES ET CONTRACTUELLES, VOUS POUVEZ REFUSER OU RETIRER VOTRE CONSENTEMENT À L’ÉGARD DE CERTAINES FINS INDIQUÉES CI-DESSOUS EN TOUT TEMPS EN COMMUNIQUANT AVEC NOUS. CEPENDANT, SI VOUS REFUSEZ DE DONNER VOTRE CONSENTEMENT OU LE RETIREZ, IL EST POSSIBLE QUE NOUS NE PUISSIONS VOUS OFFRIR, OU CONTINUER À VOUS OFFRIR, CERTAINS SERVICES OU RENSEIGNEMENTS QUI PEUVENT ÊTRE PRÉCIEUX POUR VOUS.


3. La présente politique fait partie de nos conditions d’utilisation.

La présente politique fait partie des conditions d’utilisation de Kozy Shack [Kozy Shack insérera le lien menant vers les conditions d’utilisation] qui régissent l’utilisation de ce site Web (les « conditions d’utilisation »). Les termes non définis dans la présente politique s’entendent au sens qui leur est donné dans les conditions d’utilisation.


4. Pourquoi recueillons-nous vos renseignements personnels?

Nous recueillons et utilisons principalement vos renseignements personnels afin de vous offrir les produits et les services que vous nous avez demandés par le biais de notre site Web. De plus, nous pouvons recueillir, utiliser et divulguer vos renseignements personnels pour :

  • (a) comprendre les demandes, les besoins et les préférences de nos utilisateurs et autres individus et y répondre, y compris en vue de communiquer et de mener des recherches et des sondages;
  • (b) gérer des concours et des promotions, notamment l’utilisation des noms des gagnants et d’autres renseignements servant à communiquer avec les gagnants d'un concours, les annoncer et en faire la promotion;
  • (c) avec une autorisation appropriée, distribuer des bulletins d’information, des communiqués de presse, de l’information promotionnelle et d’autre matériel, dans toute sorte de format ou média, y compris par le biais de fournisseurs de services tiers;
  • (d) concevoir des produits et des services d’une société affiliée à Kozy Shack ou autre tiers avec qui Kozy Shack a une relation commerciale, les améliorer, les commercialiser, les vendre, les offrir et en informer les gens;
  • (e) avec une autorisation appropriée, permettre à une tierce partie de communiquer avec vous, par exemple à des fins de marketing ou de publicité;
  • (f) protéger Kozy Shack et d’autres tiers contre des erreurs, la négligence, une rupture de contrat, le vol, la fraude et toute autre activité illicite, détecter ceux-ci, respecter les exigences en matière de vérification de Kozy Shack et pour vérifier la conformité aux politiques, procédures, lois et obligations contractuelles de Kozy Shack;
  • (g) en vertu des lois et des règlements, et en vue de s’y conformer; et
  • (h) toute autre fin à laquelle un individu consent.

5. Avis de confidentialité

La présente politique peut être complétée ou modifiée de temps à autre par des « avis de confidentialité » publiés sur ce site Web. Ces avis de confidentialité fournissent des détails que nous ne sommes pas en mesure de fournir dans cette description plus générale de nos pratiques en matière de confidentialité. Par exemple, certaines pages de ce site Web peuvent contenir des avis de confidentialité concernant les renseignements personnels que nous recueillons sur ces pages en question, le but de leur collecte, avec qui ces renseignements peuvent-ils être partagés et les choix qui s’offrent à vous relativement à la manière dont nous utilisons cette information.


6. Autres ententes

Lorsque vous vous inscrivez pour utiliser une fonction spéciale de ce site Web, il est possible que nous vous demandions de consentir à des modalités particulières qui régissent votre utilisation de cette fonctionnalité en question. Dans un tel cas, il est possible que nous vous demandions de spécialement consentir à des conditions particulières, par exemple en cochant une case ou en cliquant sur un bouton qui dit « J’accepte ». Ce type d’entente est connue sous le nom d’une conclusion d’entente « au clic ». Si certaines conditions indiquées dans l’entente « au clic » diffèrent des modalités de la présente politique, ces conditions complètent ou modifient la présente politique, seulement à l’égard des aspects régis par l’entente au clic.


7. Contenu généré par les utilisateurs

Tous les visiteurs de ce site Web ont accès au contenu généré par les utilisateurs que vous publiez sur notre site, ou par le biais de celui-ci. De plus, il peut arriver que nous utilisions le contenu généré par les utilisateurs soumis sur ce site, ou par le biais de celui-ci, dans le cadre de campagnes publicitaires et d’autres promotions. Nous nous réservons le droit d’utiliser ou non votre nom et de ne pas nécessairement vous demander votre autorisation avant d’utiliser ce contenu pour un tel usage.

Ainsi, vous ne devriez avoir aucune attente en matière de confidentialité relativement au contenu généré par les utilisateurs que vous publiez sur ce site Web, ou par le biais de celui-ci. Vous ne devriez pas soumettre de contenu si vous ne voulez pas qu’il soit accessible à tous et veuillez vous assurer que vos publications respectent nos conditions d’utilisation. Toutes nos conditions d’utilisation s’appliquent au contenu généré par les utilisateurs publié sur ce site Web, ou par le biais de celui-ci. Particulièrement, vos publications ne doivent en aucun cas violer la vie privée et les droits des autres.


8. Types de renseignements personnels que nous recueillons

Les types de renseignements personnels que nous pouvons recueillir sur vous de temps à autre incluent : vos adresses, numéros de téléphone et adresses électroniques, tous les renseignements personnels indiqués dans le contenu généré par les utilisateurs que vous nous soumettez ainsi que tout autre renseignement personnel que vous nous fournissez de temps à autre. Dans cette section, nous vous fournissons de l’information additionnelle relativement aux types de renseignements personnels que nous recueillons.

Renseignements fournis volontairement. Kozy Shack recueille les renseignements personnels que vous et d’autres personnes acceptez de fournir volontairement lorsque vous utilisez ce site Web. Par exemple, nous recueillons les renseignements personnels que vous fournissez lorsque vous souscrivez à l’un de nos bulletins d’information, lorsque vous donnez votre avis ou formulez des commentaires sur l’un de nos produits ainsi que lorsque vous communiquez avec nous pour toute question. Certains renseignements que vous transmettez sur ce site Web peuvent constituer du contenu généré par les utilisateurs. Tout le contenu généré par les utilisateurs doit respecter nos conditions d’utilisation.

Information qui nous est envoyée par le biais de votre navigateur Internet. Nous recueillons de l’information qui nous est automatiquement envoyée par le biais de votre navigateur Web. Ces renseignements incluent normalement votre adresse IP, l’identité de votre fournisseur Internet, le nom et la version de votre système d’exploitation, le nom et la version de votre navigateur, la date et l’heure de votre visite et les pages que vous consultez. Veuillez vérifier auprès de votre navigateur Internet pour en apprendre davantage sur les renseignements que ce dernier envoie et sur la manière de modifier ses paramètres. Généralement, nous ne faisons pas de lien entre les renseignements fournis par votre navigateur et vos renseignements personnels.

Autre information liée à votre adresse IP. Une « adresse IP » est un numéro unique qui est automatiquement attribué à votre ordinateur lorsque vous vous connectez à Internet. Elle est utilisée pour identifier la « location » de votre ordinateur dans le cyberespace afin que l’information que vous demandez vous soit transmise. Si vous utilisez une connexion à accès par ligne commutée (dial-up) ou une connexion qui attribue des adresses IP dynamiques, votre ordinateur aura une nouvelle adresse IP chaque fois que vous vous connectez à Internet. Si, toutefois, votre ordinateur est connecté en permanence à Internet grâce à une adresse IP statique, l’adresse IP attribuée à votre ordinateur sera généralement la même chaque fois que vous utilisez votre ordinateur.

Si vous avez souscrit à ce site Web, il est possible que nous connections votre adresse IP avec les renseignements de votre compte qui vous identifient personnellement. Nous pouvons aussi fournir votre adresse IP à nos fournisseurs de services tiers, car elle peut déterminer votre province et votre code postal. Cela nous fournit des renseignements démographies précieux à propos des utilisateurs de ce site Web. De plus, si nous suspectons une fraude ou une menace à la sécurité de ce site Web, nous pouvons partager nos journaux de serveur, lesquels contiennent les adresses IP des utilisateurs, avec les autorités responsables des enquêtes, qui pourraient utiliser cette information pour retracer et identifier des individus.

Témoins et technologies semblables. Nous utilisons les témoins et d’autres technologies du Web en vue de recueillir certains renseignements et de supporter certaines fonctionnalités de ce site Web. Par exemple, nous utilisons ces technologies pour :

  • recueillir de l’information concernant les façons dont les visiteurs utilisent ce site Web, par exemple quelles pages ils consultent, quels liens ils visitent et combien de temps ils restent sur chaque page;
  • supporter les fonctions de ce site Web, par exemple, vous épargner d’entrer à nouveau des renseignements qui sont déjà dans notre base de données ou sauvegarder les paramètres que vous avez enregistrés antérieurement; et
  • personnaliser votre expérience lorsque vous naviguez sur ce site Web.

De manière générale, l’information que nous recueillons en utilisant ces technologies ne vous identifie pas personnellement. Si, toutefois, vous avez créé un identifiant, par exemple en souscrivant à ce site Web, il est possible que nous établissions le lien entre l’information obtenue grâce à ces technologies et d’autres renseignements qui vous identifient personnellement.

En plus des témoins que Kozy Shack envoie sur votre ordinateur, nos partenaires peuvent aussi utiliser des témoins. Par exemple, nos partenaires peuvent envoyer des témoins par le biais de ce site Web ou d’un courriel qui leur permettent de vous reconnaître à l’avenir en tant que quelqu’un ayant exprimé un intérêt envers ce site Web ou envers nos produits ou nos services. De manière similaire, les liens contenus dans les courriels qui vous sont envoyés par nos partenaires peuvent être conçus de façon à ce que nous puissions identifier les destinataires qui les sélectionnent et pour mesurer l’efficacité de la campagne par courriel. Les témoins envoyés par nos partenaires ne vous identifient pas personnellement. Ils sont utilisés pour aider les sites Web que vous visitez à comprendre vos intérêts et à personnaliser le contenu qui vous est présenté. L’expiration de la durée des témoins envoyés par nos partenaires varie et est réglée par ces derniers.

De manière générale, si vous ne souhaitez pas recevoir de témoins, vous pouvez régler les paramètres de votre navigateur de sorte qu’il rejette les témoins ou qu’il vous avertisse lorsqu’un témoin est installé sur votre ordinateur. Toutefois, veuillez noter que votre navigateur ne peut pas détecter les témoins envoyés par courriel.

Bien que vous ne soyez pas obligé d’accepter les témoins lorsque vous consultez ce site Web, il est possible que vous ne soyez pas en mesure d’utiliser toutes les fonctionnalités de ce site si votre navigateur les rejette.


9. Vos choix

De manière générale, nous respectons votre droit à faire des choix concernant les façons dont nous recueillons, utilisons et divulguons vos renseignements personnels. Dans la plupart des cas, nous vous demanderons d’indiquer vos choix au moment où nous recueillons vos renseignements personnels. Par exemple, si vous souscrivez à notre site Web, nous solliciterons expressément votre consentement à recevoir certaines communications de notre part. De plus, si vous acceptez de recevoir des courriels de notre part, vous aurez la possibilité de vous désabonner en cliquant sur un lien « se désabonner » pour ne plus recevoir de bulletins d’information électroniques ou de courriels promotionnels de notre part; vous pourrez ainsi nous aviser que vous ne souhaitez plus recevoir de communications de notre part.

Préférences exprimées antérieurement. Vous pouvez modifier les préférences que vous avez antérieurement exprimées concernant la manière dont nous utilisons vos renseignements personnels. Si, à tout moment, vous souhaitez ne plus figurer sur nos listes d’envoi, veuillez communiquer avec nous au [Kozy Shack insérera l’adresse]. Veuillez indiquer votre nom complet, votre adresse postale et votre adresse de courriel afin que nous puissions vous trouver sur nos listes d’envoi. Nous vous retirerons de nos listes dans les dix jours ouvrables qui suivent votre demande.


10. Comment accéder à vos renseignements personnels, les mettre à jour ou les modifier

Sur demande écrite, sous réserve de certaines exceptions, Kozy Shack vous avisera de l’existence, de l’utilisation et de la divulgation de vos renseignements personnels et vous donnera accès à ces renseignements. Nous conservons vos renseignements tout le temps que vous utilisez nos services ainsi que quelque temps par la suite au cas où vous aimeriez y souscrire de nouveau. Les demandes d’accès aux renseignements doivent être envoyées à Kozy Shack en utilisant la section « Nous joindre » ci-dessus.


11. Où vos renseignements personnels sont-ils emmagasinés?

Vos renseignements personnels sont emmagasinés par Kozy Shack soit dans nos bureaux soit dans les bureaux de nos fournisseurs de services. Kozy Shack et ses fournisseurs de services tiers peuvent traiter ou emmagasiner vos renseignements personnels à l’extérieur du Canada, y compris aux États-Unis. En vertu des lois en vigueur, dans certaines circonstances vos renseignements personnels peuvent être accessibles par des organismes d’application des lois, des organismes de réglementation ou d’autres organismes étrangers.


12. Les mesures prises pour enregistrer vos renseignements personnels

Kozy Shack met en œuvre des mesures liées à la sécurité, à l’administration et à la technologie commercialement raisonnables afin de protéger la confidentialité et la sécurité des renseignements personnels soumis sur ce site Web, ou par le biais de celui-ci. Par exemple, seuls les employés et les fournisseurs autorisés ont accès à vos renseignements personnels. Lorsque des renseignements personnels sont transmis à des parties tierces aux fins de traitement, nous nous assurons, grâce à des contrats conclus avec eux, qu’ils utilisent cette information seulement aux fins limitées établies et qu’ils gardent cette information en toute sécurité. De plus, nous exploitons des réseaux de données sûrs protégés par des systèmes de pare-feu et de protection par mot de passe répondant aux normes de l’industrie.


13. Avec qui partageons-nous vos renseignements personnels?

Des fournisseurs tiers. Kozy Shack partage les renseignements personnels recueillis par le biais de son site Web avec des fournisseurs de services tiers qui agissent pour Kozy Shack et en son nom. Par exemple, nous faisons appel à des fournisseurs de services tiers pour qu’ils conçoivent et exploitent ce site, mènent des sondages et nous assistent dans nos efforts promotionnels. Ces fournisseurs de services tiers peuvent avoir besoin de vos renseignements personnels pour exécuter certaines de leurs fonctions.

Transferts d’entreprise. Vos renseignements personnels pourraient être transférés à un successeur si, par exemple, nous transférons la propriété ou l’exploitation de ce site Web à une autre organisation ou si nous fusionnons avec une autre organisation (y compris dans le cadre du processus de diligence raisonnable). L’utilisation que l’organisme successeur fera de vos renseignements personnels sera assujettie à la présente politique de confidentialité ainsi qu’aux préférences en matière de confidentialité dont vous nous avez fait part.

Conformité aux lois et protections de nos droits et des droits des autres. Il est possible que nous divulguions vos renseignements personnels lorsque, de bonne foi, nous croyons qu’une telle divulgation est appropriée en vue de respecter la loi, une ordonnance d’un tribunal ou une citation à comparaître. Nous pouvons aussi divulguer vos renseignements personnels afin de prévenir un possible crime, ou de faire une enquête, par exemple une fraude ou un vol d’identité, de protéger la sécurité de ce site Web, d’exécuter ou d’appliquer nos conditions d’utilisation et autres ententes ou de protéger nos propres droits et propriété ou les droits, la propriété et la sécurité de nos utilisateurs ou d’autres personnes.

Tel qu’il est décrit dans un avis de confidentialité. Nous pouvons divulguer vos renseignements personnels en vertu de ce qui est indiqué sur tout avis de confidentialité affiché sur les pages de ce site Web où vous fournissez vos renseignements personnels et qui expliquent que vous consentez au partage de ceux-ci.

Tel qu’il est décrit dans une entente « au clic ». Nous pouvons divulguer vos renseignements personnels en vertu des termes et des conditions indiquées dans n’importe qu’elle entente au clic que vous avez acceptée.


14. Les enfants de moins de dix-neuf ans

Nous faisons tout notre possible pour que ce site Web ne recueille pas d’information sur les jeunes de moins de dix-neuf ans. Si vous croyez qu’un jeune a soumis des renseignements personnels sur ce site Web, ou par le biais de celui-ci, sans le consentement ou la supervision d’un parent ou d’un tuteur, veuillez communiquer avec nous en utilisant les coordonnées de la section « Contact Us » ci-dessous.


15. Liens vers d’autres sites

Ce site Web peut contenir des liens menant vers des sites exploités par d’autres organisations, y compris des sites exploités par nos fournisseurs de services tiers et d’autres parties tierces. Par exemple, si vous cliquez sur une publicité affichée sur ce site Web, vous serez peut-être redirigé vers un site que nous ne pouvons contrôler.

La présente politique ne s’applique pas aux renseignements personnels recueillis par les sites Web de ces tierces parties. Lorsque vous accédez au site d’un tiers à partir de ce site Web, veuillez vous assurer de passer en revue les conditions d’utilisation et la politique de confidentialité du site en question.


16. La présente politique peut changer

La présente politique décrit les politiques et les pratiques actuelles de Kozy Shack relativement à la collecte des renseignements personnels sur ce site Web. Nous améliorons et ajoutons constamment des fonctions et des services sur ce site Web. À la suite de ces changements (ou de certaines modifications apportées aux lois), il est possible qu’une mise à jour de la présente politique soit nécessaire. Chaque fois que cette politique fait l’objet de modifications, nous vous avisons en publiant un avis sur notre page d’accueil pendant 60 jours. Nous mettons aussi à jour la date de la dernière mise à jour située au haut de cette page. Si plus de 60 jours se sont écoulés entre vos visites sur notre site, assurez-vous de vérifier la date de la dernière mise à jour afin de savoir si la présente politique a été modifiée entre temps. Si vous continuez à utiliser ce site Web une fois la politique révisée affichée, cela signifie que vous acceptez d’être lié à cette nouvelle politique. Toutefois, nous respecterons les conditions qui étaient en vigueur au moment où nous avons recueilli vos renseignements personnels.

Vous pouvez consulter la dernière version de la présente politique en tout temps en sélectionnant le lien « politique de confidentialité » situé au bas de chacune des pages de ce site Web.


17. Nous joindre

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